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Municipalité de Sainte-Barbe
© MRC Haut-Saint-Laurent
Gestion
Règlements
À consulter
333-2023 Siège social et modalités des séances
332-2023 Contrôle budgétaire
331-2023 Code de déontologie
330-2023 Comité administratif
328-2022 Règlement relatif aux quotes-parts 2023
327-2022 Règlement visant à prohiber les activités de remblai dans les aires de protection des ouvrages de captage des eaux souterraines
326-2021 Règlement relatif aux quotes-parts 2022
325-2021 Règlement de fonctionnement du Comité de vigie du quai Port-Lewis
324-2021 Règlement relatif à la gestion contractuelle
322-2021 Règlement modifiant le schéma d'aménagement révisé
321-2021 Règlement modifiant le schéma d'aménagement révisé
320-2021 Règlement relatif aux quotes-parts 2021
319-2021 Règlement relatif à l'encadrement de la période de questions lors de séances du Conseil
318-2020 Règlement relatif à l'organisation du transport collectif sur le territoire de la MRC du Haut-Saint-Laurent
317-2020 Règlement modifiant l'article 3 du règlement 315-2020
316-2020 Règlement relatif à la déclaration de compétence en transport adapté
315-2020 Règlement relatif à la déclaration de compétence en transport collectif
250-2011 Règlement régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux de la MRC du Haut-Saint-Laurent
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