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Avis publics
Municipalité de Sainte-Barbe
© MRC Haut-Saint-Laurent
Gestion
Avis publics
À consulter
Dépôt des états financiers 2024
Entrée en vigueur du règlement de contrôle intérimaire numéro n° 346-2024 relatif à la protection de certains immeubles construits avant 1940
Adoption du règlement n° 345-2024 modifiant le schéma d'aménagement révisé 145-2000
Adoption du règlement 351-2025 relatif à l'organisation du transport collectif
Adoption du règlement 350-2024 relatif à la gestion contractuelle
Adoption du règlement 349-2024 relatif à la régie interne des séances du Conseil
Adoption du règlement de contrôle intérimaire 346-2024 relatif aux bâtiments construits avant 1940
Adoption du règlement 347-2024 relatif aux quotes-parts et tarifs des différents services
Calendrier des séances ordinaires 2025
345-2024 Adoption du projet de règlement modifiant le schéma d'aménagement révisé
Entrée en vigueur du PGMR 2024-2031
344-2024 Adoption du règlement édictant l'entrée en vigueur du plan de gestion des matières résiduelles 2024-2031
Dépôt des états financiers 2023
343-2024 Adoption du règlement relatif à la déclaration de compétence de la MRC du Haut-Saint-Laurent relativement a la gestion des matières recyclables pour la collecte et le transport,
342-2024 Adoption du règlement relatif à l'organisation par la MRC du Haut-Saint-Laurent d'un service de transport collectif sur son territoire
Entrée en vigueur du règlement 340-2023 relatif à la compatibilité au PRMHH et aux activités de remblai en zone agricole
Entrée en vigueur du règlement 337-2023 modifiant le schéma d'aménagement révisé
Adoption du projet de règlement 341-2023 relatif à la délimitation des territoires incompatibles avec les activités minières
Adoption du projet de règlement 340-2023 relatif au plan régional des milieux humides et hydriques
339-2023 Adoption du règlement relatif aux quotes-parts et tarifs 2024
Calendrier des séances ordinaires 2024
Séance extraordinaire du 8 novembre 2023
338-2023 Adoption du règlement sur la somme d'argent exigible lors du dépôt d'une demande de révision en matière d'évaluation foncière
336-2023 Adoption du règlement de répartition des coûts des travaux de cours d'eau
334-2023 Adoption du règlement sur les incidents de confidentialité
Adoption des états financiers 2022 lors de la séance extraordinaire du 4 octobre 2023
Adoption des horaires d'autobus pour entrée en vigueur en août 2023
333-2023 Siège social et modalités des séances
332-2023 Contrôle budgétaire
331-2023 Code de déontologie
330-2023 Comité administratif
Grille tarifaire 2023 du transport sur demande
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 239-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Saint-Laurent
Entrée en vigueur du RCI 327-2022 au 1er décembre 2022
Adoption du règlement 328-2022 relatif aux quotes-parts et tarifs des différents services
Calendrier des séances 2023
Séance extraordinaire du 16 novembre 2022
Séance extraordinaire du 2 novembre 2022
Dépôt des états financiers 2022
Séance extraordinaire du 25 mai 2022
Adoption du règlement 322-2021 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Haut-Saint-Laurent
Calendrier des séances de 2022
Changement de date de la séance du Conseil de décembre 2021
Séance extraordinaire du 8 décembre 2021
Séance extraordinaire du 4 novembre 2021
Adoption du règlement 325-2021 Comité de vigie pour le quai de Port Lewis
Modification du calendriers des séances régulières de 2021
Dépôt des états financiers 2020
Ajout d'une séance extraordinaire le 14 juillet 2021
Ajout d'une séance extraordinaire le 16 juin 2021
Consultation sur les projets de règlement 321-2021, 322-2021 et 323-2021
Ajout d'une séance extraordinaire le 5 mai 2021
Adoption du règlement 319-2021
Report d'une séance régulière du Conseil au 17 mars 2021
Séance extraordinaire du 17 février 2021
Séance extraordinaire du 9 février 2021
Adoption du règlement 318-2020 relatif à l'organisation du transport collectif sur le territoire de la MRC du Haut-Saint-Laurent
Adoption des dates des séances du Conseil en 2021
Adoption du règlement 317-2020 en transport collectif
Adoption du règlement 316-2020 en transport adapté
Adoption du règlement 315-2020 en transport collectif
Adoption du règlement 314-2020
Adoption du règlement 313-2020
Avis public relatif au traitement des élus
Adoption du Schéma d'aménagement révisé
Séance extraordinaire le 11 décembre 2019
Remise de la séance du Conseil prévue le 10 juillet au 7 août 2019
Remise de la séance du Conseil prévue le 19 juin au 10 juillet 2019
Adoption du document indiquant la nature des modifications du règlement 303-2018 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé pour intégrer les aires de protection des ouvrages de captage des eaux de catégories 1 et 2, modifier la superficie maximale d’affichage pour un usage domestique et introduire une disposition d’exception pour les garderies en milieu familial
Adoption du document indiquant la nature des modifications du règlement 302-2018 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé visant l’introduction de la politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables
Calendrier des séances 2019
Report de la séance du 23 au 24 janvier 2019
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