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Municipalité de Sainte-Barbe
© MRC Haut-Saint-Laurent
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Avis publics
À consulter
333-2023 Siège social et modalités des séances
332-2023 Contrôle budgétaire
331-2023 Code de déontologie
330-2023 Comité administratif
Grille tarifaire 2023 du transport sur demande
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 329-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Saint-Laurent
Adoption du règlement 239-2023 relatif au schéma d'aménagement révisé
Entrée en vigueur du RCI 327-2022 au 1er décembre 2022
Adoption du règlement 328-2022 relatif aux quotes-parts et tarifs des différents services
Calendrier des séances 2023
Séance extraordinaire du 16 novembre 2022
Séance extraordinaire du 2 novembre 2022
Dépôt des états financiers 2022
Séance extraordinaire du 25 mai 2022
Adoption du règlement 322-2021 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Haut-Saint-Laurent
Calendrier des séances de 2022
Changement de date de la séance du Conseil de décembre 2021
Séance extraordinaire du 8 décembre 2021
Séance extraordinaire du 4 novembre 2021
Adoption du règlement 325-2021 Comité de vigie pour le quai de Port Lewis
Modification du calendriers des séances régulières de 2021
Dépôt des états financiers 2020
Ajout d'une séance extraordinaire le 14 juillet 2021
Ajout d'une séance extraordinaire le 16 juin 2021
Consultation sur les projets de règlement 321-2021, 322-2021 et 323-2021
Ajout d'une séance extraordinaire le 5 mai 2021
Adoption du règlement 319-2021
Report d'une séance régulière du Conseil au 17 mars 2021
Séance extraordinaire du 17 février 2021
Séance extraordinaire du 9 février 2021
Adoption du règlement 318-2020 relatif à l'organisation du transport collectif sur le territoire de la MRC du Haut-Saint-Laurent
Adoption des dates des séances du Conseil en 2021
Adoption du règlement 317-2020 en transport collectif
Adoption du règlement 316-2020 en transport adapté
Adoption du règlement 315-2020 en transport collectif
Adoption du règlement 314-2020
Adoption du règlement 313-2020
Avis public relatif au traitement des élus
Adoption du Schéma d'aménagement révisé
Séance extraordinaire le 11 décembre 2019
Remise de la séance du Conseil prévue le 10 juillet au 7 août 2019
Remise de la séance du Conseil prévue le 19 juin au 10 juillet 2019
Adoption du document indiquant la nature des modifications du règlement 303-2018 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé pour intégrer les aires de protection des ouvrages de captage des eaux de catégories 1 et 2, modifier la superficie maximale d’affichage pour un usage domestique et introduire une disposition d’exception pour les garderies en milieu familial
Adoption du document indiquant la nature des modifications du règlement 302-2018 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé visant l’introduction de la politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables
Calendrier des séances 2019
Report de la séance du 23 au 24 janvier 2019
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