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Municipalité de Sainte-Barbe
© MRC Haut-Saint-Laurent
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Avis publics
À consulter
Avis public pour séance extraordinaire le 11 décembre 2019
Remise de la séance du Conseil prévue le 10 juillet au 7 août 2019
Remise de la séance du Conseil prévue le 19 juin au 10 juillet 2019
Adoption du document indiquant la nature des modifications du règlement 303-2018 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé pour intégrer les aires de protection des ouvrages de captage des eaux de catégories 1 et 2, modifier la superficie maximale d’affichage pour un usage domestique et introduire une disposition d’exception pour les garderies en milieu familial
Adoption du document indiquant la nature des modifications du règlement 302-2018 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé visant l’introduction de la politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables
Calendrier des séances 2019
Report de la séance du 23 au 24 janvier 2019
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